En soumettant des fichiers sur cette plateforme e-learning, moi, en ma qualité de créateur ou détenteur légitime des droits d'auteur, atteste que le contenu proposé respecte pleinement les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Je certifie que tout le matériel soumis est original ou que j'ai obtenu les autorisations nécessaires pour son utilisation et sa distribution dans le cadre éducatif. Je comprends et accepte que la responsabilité de vérifier la légalité du contenu que je soumets revient entièrement à moi-même. Par conséquent, je décharge par la présente la plateforme e-learning, ainsi que ses propriétaires, administrateurs et employés, de toute responsabilité liée à d'éventuelles infractions aux droits d'auteur ou à toute autre réclamation découlant de l'utilisation du matériel que j'ai fourni.
En procédant à l'achat de documents sur cette plateforme e-learning, je, reconnais avoir pris connaissance des termes et conditions d'utilisation stipulés. Je comprends que le matériel acquis est destiné exclusivement à un usage éducatif personnel et que toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale est strictement interdite. Je m'engage à respecter les droits d'auteur des créateurs et détenteurs légitimes du contenu proposé sur cette plateforme. Je décharge par la présente la plateforme e-learning, ainsi que ses propriétaires, administrateurs et employés, de toute responsabilité en cas d'usage inapproprié ou de violation des droits d'auteur découlant de mon utilisation du matériel acheté sur cette plateforme.